{"id":890,"date":"2013-04-24T16:56:17","date_gmt":"2013-04-24T16:56:17","guid":{"rendered":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/?page_id=890"},"modified":"2016-03-07T10:07:08","modified_gmt":"2016-03-07T15:07:08","slug":"conditions","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/fr\/a-propos\/conditions\/","title":{"rendered":"Conditions"},"content":{"rendered":"

Conditions d\u2019utilisation du site Internet<\/h2>\n

Bienvenue sur le site Internet de The UPS StoreMD<\/sup>. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PR\u00c9SENTES CONDITIONS D\u2019UTILISATION DU SITE INTERNET AVANT DE L\u2019UTILISER (LE \u00ab SITE INTERNET \u00bb). LES PR\u00c9SENTES CONDITIONS D\u2019UTILISATION DU SITE INTERNET (LES \u00ab CONDITIONS D\u2019UTILISATION \u00bb) R\u00c9GISSENT VOTRE ACC\u00c8S AU SITE INTERNET ET SON UTILISATION. VOUS POUVEZ UTILISER LE SITE INTERNET SEULEMENT SI VOUS ACCEPTEZ D\u2019\u00caTRE LI\u00c9(E) ET ADH\u00c9REZ AUX CONDITIONS D\u2019UTILISATION \u00c9NONC\u00c9ES CI-APR\u00c8S. SI VOUS N\u2019ACCEPTEZ PAS TOUTES LES CONDITIONS D\u2019UTILISATION, N\u2019ACC\u00c9DEZ PAS AU SITE INTERNET OU NE L\u2019UTILISEZ PAS. EN ACC\u00c9DANT AU SITE INTERNET OU EN L\u2019UTILISANT, VOUS-M\u00caME ET L\u2019ENTIT\u00c9 QUE VOUS \u00caTES AUTORIS\u00c9(E) \u00c0 REPR\u00c9SENTER CONFIRMEZ QUE VOUS ACCEPTEZ D\u2019\u00caTRE LI\u00c9S PAR LES PR\u00c9SENTES CONDITIONS D\u2019UTILISATION.<\/strong><\/p>\n

Admissibilit\u00e9 de l\u2019utilisateur<\/h3>\n

Le pr\u00e9sent site Internet est fourni par MBEC Communications Inc., aussi connue sous le nom de The UPS StoreMD<\/sup> Canada. Le pr\u00e9sent site Internet est accessible \u00e0 partir de divers emplacements tant \u00e0 l\u2019int\u00e9rieur qu\u2019\u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Canada. L\u2019acc\u00e8s au site Internet et son utilisation en ce qui touche notamment \u00e0 ses fonctionnalit\u00e9s et \u00e0 ses caract\u00e9ristiques ainsi qu\u2019aux produits et services offerts par l\u2019entremise du site Internet peuvent \u00eatre inappropri\u00e9s, interdits ou limit\u00e9s dans certains territoires de comp\u00e9tence situ\u00e9s \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Canada. En outre, certaines fonctionnalit\u00e9s et caract\u00e9ristiques ainsi que certains produits et services offerts par l\u2019entremise du site Internet peuvent ne pas \u00eatre accessibles dans certains territoires de comp\u00e9tence situ\u00e9s \u00e0 l\u2019ext\u00e9rieur du Canada. The UPS StoreMD<\/sup> ne fait aucune d\u00e9claration ni n\u2019offre aucune garantie quant au caract\u00e8re appropri\u00e9 du site Internet ou \u00e0 son accessibilit\u00e9 depuis l\u2019ext\u00e9rieur du Canada. Si vous acc\u00e9dez au pr\u00e9sent site Internet ou l\u2019utilisez depuis l\u2019ext\u00e9rieur du Canada, vous le faites \u00e0 vos propres risques et avez la responsabilit\u00e9 de vous conformer aux lois et aux r\u00e8glements du territoire \u00e0 partir duquel vous acc\u00e9dez au site Internet et l\u2019utilisez.<\/p>\n

Le site Internet de The UPS StoreMD<\/sup> est destin\u00e9 au grand public ; les utilisateurs de tous \u00e2ges peuvent y naviguer. Toutefois, si vous n\u2019avez pas atteint l\u2019\u00e2ge de la majorit\u00e9 et ne pouvez pas signer une entente ayant force de loi en vertu du droit applicable, vous devriez vous abstenir d\u2019utiliser les produits ou services offerts sur le pr\u00e9sent site Internet, de t\u00e9l\u00e9charger des documents ou logiciels, et de fournir des renseignements vous concernant par l\u2019entremise du site Internet. La politique de confidentialit\u00e9 r\u00e9git l\u2019utilisation et la communication de renseignements nominatifs recueillis aupr\u00e8s de vous ou fournis par vous sur le site Internet.<\/p>\n

Port\u00e9e des conditions d\u2019utilisation<\/h3>\n

Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation r\u00e9gissent votre utilisation du site Internet et de l\u2019ensemble des applications, des caract\u00e9ristiques, des fonctionnalit\u00e9s et des services offerts par l\u2019entremise du site Internet, sauf dans la mesure o\u00f9 ces applications, ces caract\u00e9ristiques, ces fonctionnalit\u00e9s et ces services sont assujettis \u00e0 une entente distincte. Des conditions, des restrictions ou des accords particuliers (les \u00ab autres conditions \u00bb) peuvent s\u2019appliquer \u00e0 l\u2019utilisation de certaines applications, caract\u00e9ristiques ou fonctionnalit\u00e9s ou de certains services qui vous sont fournis sur le site Internet. En cas de conflit entre les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation et les autres conditions, les autres conditions pr\u00e9vaudront en ce qui concerne l\u2019objet auquel ces autres conditions s\u2019appliquent.<\/p>\n

Acc\u00e8s aux services et aux renseignements li\u00e9s \u00e0 l\u2019exp\u00e9dition<\/h3>\n

Votre acc\u00e8s aux syst\u00e8mes et aux renseignements li\u00e9s \u00e0 l\u2019exp\u00e9dition, et votre utilisation de ceux-ci, sont assujettis aux conditions suivantes :<\/p>\n

Les \u00ab syst\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 l\u2019exp\u00e9dition \u00bb sont constitu\u00e9s des syst\u00e8mes qui servent, par l\u2019entremise du site Internet, \u00e0 rep\u00e9rer des envois, \u00e0 indiquer l\u2019adresse des centres The UPS StoreMD<\/sup> et \u00e0 fournir d\u2019autres fonctionnalit\u00e9s et renseignements li\u00e9s \u00e0 l\u2019exp\u00e9dition de colis. Vous devez utiliser les syst\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 l\u2019exp\u00e9dition et les renseignements qui en d\u00e9coulent seulement pour les colis que vous avez exp\u00e9di\u00e9s ou qui vous ont \u00e9t\u00e9 exp\u00e9di\u00e9s, ou encore pour votre compte, et \u00e0 aucune autre fin. The UPS StoreMD<\/sup> vous autorise \u00e0 utiliser la fonctionnalit\u00e9 de suivi comprise dans les syst\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 l\u2019exp\u00e9dition seulement dans le but d\u2019effectuer le suivi des envois que vous remettez ou qui sont remis en votre nom au transporteur aux fins de la livraison et \u00e0 aucune autre fin. Il est express\u00e9ment interdit d\u2019utiliser, en lien avec les syst\u00e8mes li\u00e9s \u00e0 l\u2019exp\u00e9dition, des dispositifs automatis\u00e9s de demandes de renseignements, des robots ou des outils de collecte ou d\u2019extraction de donn\u00e9es r\u00e9p\u00e9titives, de routines, de scripts ou d\u2019autres m\u00e9canismes ayant une fonctionnalit\u00e9 semblable.<\/p>\n

Marques de commerce<\/h3>\n

L\u2019ensemble des marques de commerce, marques de service, appellations commerciales, logos, repr\u00e9sentations commerciales, ic\u00f4nes et noms de domaine (\u00ab marques \u00bb) figurant sur le pr\u00e9sent site Internet sont la propri\u00e9t\u00e9 de MBEC Communications L.P., de sa soci\u00e9t\u00e9 m\u00e8re ou soci\u00e9t\u00e9 affili\u00e9e, de leurs conc\u00e9dants de licence respectifs ou d\u2019autres tierces parties. Les autres noms de produits et d\u2019entreprises mentionn\u00e9s sur le site Internet peuvent \u00eatre les marques de tierces parties ; de telles marques ne peuvent \u00eatre utilis\u00e9es, copi\u00e9es ou reproduites sans la permission de leurs propri\u00e9taires respectifs. Tous les droits qui ne sont pas express\u00e9ment accord\u00e9s dans le pr\u00e9sent document sont r\u00e9serv\u00e9s \u00e0 The UPS Store ou \u00e0 ces tierces parties. Les marques suivantes sont des marques de commerce ou des marques de commerce d\u00e9pos\u00e9es et sont utilis\u00e9es par The UPS StoreMD<\/sup>, Inc. en vertu d\u2019une licence octroy\u00e9e par United Parcel Service of America, Inc. :<\/p>\n

PETIT OU GRAND, ON EN FAIT NOTRE AFFAIRE ; BO\u00ceTES POSTALES ETC. ; EXPERTS CERTIFI\u00c9S EN EMBALLAGE ; MBE ; MBE SQUARE GLOBE DESIGN ; GARANTIE D\u2019EMBALLAGE ET D\u2019EXP\u00c9DITION ; THE UPS STORE.<\/p>\n

Utilisation du site<\/h3>\n

The UPS StoreMD<\/sup> vous autorise \u00e0 acc\u00e9der au site Internet et \u00e0 le consulter de la mani\u00e8re pr\u00e9vue par The UPS StoreMD<\/sup>, ainsi qu\u2019\u00e0 t\u00e9l\u00e9charger certains contenus ou documents autoris\u00e9s (les \u00ab documents \u00bb) du pr\u00e9sent site Internet seulement pour votre utilisation limit\u00e9e, personnelle et non commerciale, \u00e0 condition que The UPS Store conserve tous les avis de droit d\u2019auteur et autres avis exclusifs contenus dans les documents d\u2019origine et dans toute copie des documents. Sauf disposition contraire pr\u00e9vue par la loi ou lorsqu\u2019express\u00e9ment stipul\u00e9 dans les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation, vous ne pouvez modifier, reproduire, pr\u00e9senter au public, ex\u00e9cuter, distribuer, vendre, revendre, importer, retransmettre, traduire, republier, faire de l\u2019ing\u00e9nierie inverse ou utiliser le site Internet ou tout document contenu sur le pr\u00e9sent site Internet, quel qu\u2019en soit l\u2019usage, sans l\u2019autorisation pr\u00e9alable et \u00e9crite de The UPS StoreMD<\/sup>. Toute utilisation des documents sur un autre site Internet ou dans un environnement informatique en r\u00e9seau, quel qu\u2019en soit l\u2019usage, est interdite. Les documents du pr\u00e9sent site Internet sont prot\u00e9g\u00e9s par la loi sur le droit d\u2019auteur et par d\u2019autres lois au Canada et dans d\u2019autres pays. Les \u00e9l\u00e9ments du site Internet sont \u00e9galement prot\u00e9g\u00e9s par les lois en mati\u00e8re de repr\u00e9sentation commerciale, de secret commercial, de concurrence d\u00e9loyale et d\u2019autres lois, et ils ne peuvent \u00eatre reproduits ou imit\u00e9s en tout ou en partie. Si vous contrevenez \u00e0 l\u2019une de pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation, votre droit d\u2019acc\u00e8s au pr\u00e9sent site Internet prendra fin automatiquement et vous devrez imm\u00e9diatement d\u00e9truire tout document t\u00e9l\u00e9charg\u00e9 ou imprim\u00e9.<\/p>\n

Lors de l\u2019ouverture d\u2019un compte sur le site Internet, vous pouvez \u00eatre invit\u00e9(e) \u00e0 cr\u00e9er un nom d\u2019utilisateur et \u00e0 choisir un mot de passe. Il est de votre responsabilit\u00e9 de prot\u00e9ger la confidentialit\u00e9 de votre nom d\u2019utilisateur et de votre mot de passe, ainsi que de restreindre l\u2019acc\u00e8s \u00e0 ces renseignements. Vous portez l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 des activit\u00e9s r\u00e9alis\u00e9es avec votre nom d\u2019utilisateur et votre mot de passe.<\/p>\n

Utilisation des logiciels<\/h3>\n

Afin d\u2019utiliser certaines portions du site Internet, vous pouvez devoir ouvrir un compte ou de t\u00e9l\u00e9charger certains logiciels \u00e0 partir du pr\u00e9sent site Internet (les \u00ab logiciels \u00bb). Votre utilisation d\u2019un compte ou d\u2019un logiciel est assujettie aux conditions et aux conditions de licence fournies au moment de l\u2019ouverture du compte ou avec les logiciels. En ouvrant un compte ou en t\u00e9l\u00e9chargeant tout logiciel, vous acceptez de vous conformer \u00e0 ces conditions et \u00e0 ces conditions de licence. Certains logiciels ou certains documents accessibles \u00e0 partir du pr\u00e9sent site Internet peuvent \u00eatre assujettis \u00e0 des contr\u00f4les d\u2019exportation impos\u00e9s par le Canada. Vous acceptez de vous conformer \u00e0 toutes ces restrictions applicables et \u00e0 ne pas exporter ou r\u00e9exporter les documents ou tout logiciel dans des pays interdits par les lois et r\u00e8glements en mati\u00e8re de contr\u00f4le des exportations des \u00c9tats-Unis ou dans un autre territoire, ou encore de les remettre \u00e0 des personnes sous le coup d\u2019une ordonnance d\u2019interdiction. Si vous t\u00e9l\u00e9chargez ou utilisez les documents ou les logiciels, vous d\u00e9clarez et garantissez que vous ne vous trouvez pas dans l\u2019un des pays o\u00f9 une telle exportation est interdite, que vous n\u2019\u00eates pas sous l\u2019autorit\u00e9 ni n\u2019\u00eates un ressortissant de l\u2019un de ces pays, et que vous ne faites pas partie des personnes ou des entit\u00e9s auxquelles cette exportation est interdite. Vous portez l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 de la conformit\u00e9 aux lois applicables dans votre territoire ou ailleurs en mati\u00e8re d\u2019importation, d\u2019exportation ou de r\u00e9exportation des documents ou de tout logiciel.<\/p>\n

Contributions de l\u2019utilisateur<\/h3>\n

The UPS Store a pour politique de ne pas passer en revue ou accepter les soumissions spontan\u00e9es d\u2019id\u00e9es, d\u2019inventions, de dessins et d\u2019autres documents. Les documents, les renseignements, les suggestions, les id\u00e9es, les inventions, les dessins, le savoir-faire, les concepts, les techniques et les autres types de communication que vous publiez ou transmettez sur le pr\u00e9sent site Internet ou \u00e0 The UPS Store par un quelconque moyen, y compris, sans s\u2019y limiter, le courrier \u00e9lectronique (les \u00ab communications \u00bb) seront consid\u00e9r\u00e9s comme non confidentiels et non exclusifs. The UPS StoreMD<\/sup> n\u2019a aucune obligation en ce qui concerne ces communications.<\/p>\n

Vous reconnaissez votre responsabilit\u00e9 \u00e0 l\u2019\u00e9gard des communications que vous soumettez et vous, et non The UPS StoreMD<\/sup>, avez l\u2019enti\u00e8re responsabilit\u00e9 du message, notamment en ce qui a trait \u00e0 sa l\u00e9galit\u00e9, \u00e0 sa fiabilit\u00e9, \u00e0 son caract\u00e8re opportun, \u00e0 son originalit\u00e9 et \u00e0 son respect des droits d\u2019auteur. The UPS StoreMD<\/sup> et ses d\u00e9l\u00e9gu\u00e9s seront libres de reproduire, de divulguer, de distribuer, d\u2019incorporer ou d\u2019utiliser d\u2019une autre fa\u00e7on les communications et toutes les donn\u00e9es, les textes, les images, les sons et les autres \u00e9l\u00e9ments inclus dans les communications, et ce, \u00e0 des fins commerciales ou non commerciales, sans obligation d\u2019accorder une reconnaissance ou de verser une indemnisation, que ce soit \u00e0 vous ou \u00e0 toute autre personne qui envoie les communications. Il vous est d\u00e9fendu de publier ou de transmettre vers le pr\u00e9sent site Internet ou \u00e0 partir de celui-ci tout document ill\u00e9gal, mena\u00e7ant, diffamatoire, obsc\u00e8ne, pornographique ou contraire \u00e0 une quelconque loi.<\/p>\n

Les centres The UPS StoreMD<\/sup><\/h3>\n

Les centres The UPS StoreMD<\/sup> au Canada sont d\u00e9tenus et exploit\u00e9s par des franchis\u00e9s ind\u00e9pendants de MBEC Communications L.P. au Canada. MBEC Communications L.P. et ses soci\u00e9t\u00e9s affili\u00e9es ne sont pas responsables des agissements ou des omissions de tout franchis\u00e9 The UPS StoreMD<\/sup> ni d\u2019aucune obligation engag\u00e9e \u00e0 votre \u00e9gard par l\u2019un de ces franchis\u00e9s. Le pr\u00e9sent site Internet propose des liens vers des pages Internet g\u00e9r\u00e9es par des franchis\u00e9s individuels The UPS Store et comprenant des renseignements et des documents fournis par ces franchis\u00e9s individuels. Les produits et services, les offres promotionnelles et sp\u00e9ciales, les prix et les heures d\u2019ouverture indiqu\u00e9s peuvent varier d\u2019un centre \u00e0 l\u2019autre. Les renseignements ou les documents contenus dans les pages Internet g\u00e9r\u00e9es par les franchis\u00e9s individuels The UPS StoreMD<\/sup> peuvent ne pas \u00eatre \u00e0 jour ; vous devriez communiquer avec le centre de votre r\u00e9gion pour plus de d\u00e9tails.<\/p>\n

Offres promotionnelles et sp\u00e9ciales<\/h3>\n

Les renseignements publi\u00e9s dans le pr\u00e9sent site Internet peuvent parfois faire r\u00e9f\u00e9rence \u00e0 des produits, \u00e0 des programmes ou \u00e0 des services qui ne sont pas offerts dans tous les centres The UPS StoreMD<\/sup> ou qui ne sont pas offerts par l\u2019entremise du pr\u00e9sent site Internet dans votre pays ou dans votre r\u00e9gion. Certains des articles promotionnels, des primes et des prix peuvent n\u2019\u00eatre offerts que dans certaines r\u00e9gions ou dans certains centres ; des conditions et des restrictions peuvent s\u2019appliquer. Les documents du pr\u00e9sent site Internet peuvent ne pas \u00eatre \u00e0 jour et The UPS StoreMD<\/sup> ne s\u2019engage pas \u00e0 mettre \u00e0 jour les documents contenus dans le site Internet. Vous devriez consulter la personne-ressource des centres The UPS StoreMD<\/sup> de votre r\u00e9gion pour obtenir des renseignements au sujet des produits, des programmes et des services qui peuvent vous \u00eatre offerts. Les coupons, les remises et les offres sp\u00e9ciales peuvent faire l\u2019objet de restrictions et comporter une date de p\u00e9remption.<\/p>\n

De temps \u00e0 autre, des tirages au sort, des concours et des sondages peuvent \u00eatre propos\u00e9s sur le pr\u00e9sent site Internet ou par l\u2019entremise de celui-ci. La participation \u00e0 de telles activit\u00e9s promotionnelles est assujettie \u00e0 des conditions suppl\u00e9mentaires et aux r\u00e8glements officiels affich\u00e9s au moment de l\u2019activit\u00e9 promotionnelle. La participation \u00e0 une telle activit\u00e9 promotionnelle est \u00e0 votre enti\u00e8re discr\u00e9tion et vous devriez consulter attentivement toutes les conditions et tous les r\u00e8glements officiels applicables avant d\u2019y participer.<\/p>\n

Liens vers d\u2019autres sites Internet<\/h3>\n

Les liens \u00e9tablis sur le pr\u00e9sent site Internet vers des sites Internet de tierces parties, y compris, sans s\u2019y limiter, les pages Internet g\u00e9r\u00e9es par des franchis\u00e9s individuels The UPS StoreMD<\/sup>, sont fournis uniquement pour des raisons de commodit\u00e9. Si vous d\u00e9cidez de cliquer sur ces liens, vous quitterez le pr\u00e9sent site Internet. The UPS StoreMD<\/sup> n\u2019a pas v\u00e9rifi\u00e9 tous ces sites de tierces parties, sur lesquels elle n\u2019a aucun contr\u00f4le, et elle n\u2019est responsable d\u2019aucun de ces sites ni de leur contenu. Par cons\u00e9quent, The UPS StoreMD<\/sup> e n\u2019endosse pas ces sites et ne fait aucune d\u00e9claration quant \u00e0 ces derniers, \u00e0 tout renseignement, logiciel, produit ou document, ou \u00e0 l\u2019exactitude, \u00e0 la performance ou \u00e0 la qualit\u00e9 de tout contenu ou de tout r\u00e9sultat d\u00e9coulant de leur utilisation. Si vous d\u00e9cidez d\u2019utiliser ces liens vers des sites de tierces parties, vous le faites \u00e0 vos propres risques. De plus, votre utilisation du site Internet de l\u2019une de ces tierces parties est assujettie \u00e0 toutes les politiques et les conditions d\u2019utilisation applicables, y compris, sans s\u2019y limiter, la politique de confidentialit\u00e9 figurant dans le site de cette tierce partie, dont les conditions peuvent diff\u00e9rer de celles r\u00e9gissant le pr\u00e9sent site Internet.<\/p>\n

Lignes directrices concernant les liens vers le site Internet des centres The UPS StoreMD<\/sup>.<\/p>\n

Si vous souhaitez mettre un lien vers le site Internet des centres The UPS StoreMD<\/sup>, vous devez vous conformer aux lignes directrices suivantes. Un site qui met un lien vers le site Internet des centres The UPS StoreMD<\/sup> :<\/p>\n

\u2022 doit obtenir l\u2019autorisation \u00e9crite expresse de The UPS StoreMD<\/sup> Canada avant d\u2019\u00e9tablir tout lien, de quelque mani\u00e8re que ce soit ;
\n\u2022 peut mettre un lien vers du contenu appartenant \u00e0 The UPS StoreMD<\/sup>, mais ne peut le reproduire ;
\n\u2022 ne doit pas cr\u00e9er un environnement de navigation ou de bordure autour du contenu de The UPS StoreMD<\/sup> ;
\n\u2022 ne doit pas laisser entendre que The UPS StoreMD<\/sup> avalise le site ou les produits qui s\u2019y trouvent ;
\n\u2022 ne doit pas faire de d\u00e9claration inexacte en ce qui concerne sa relation avec The UPS StoreMD<\/sup> ;
\n\u2022 ne doit pas pr\u00e9senter de renseignements erron\u00e9s \u00e0 propos des produits ou des services de The UPS StoreMD<\/sup> ;
\n\u2022 ne doit pas utiliser le logo de The UPS StoreMD<\/sup> sans la permission \u00e9crite expresse de The UPS StoreMD<\/sup> ;
\n\u2022 ne doit pas int\u00e9grer de contenu pouvant \u00eatre interpr\u00e9t\u00e9 comme \u00e9tant de mauvais go\u00fbt, offensant ou controvers\u00e9 et ne doit contenir que des documents appropri\u00e9s \u00e0 tous les groupes d\u2019\u00e2ge.<\/p>\n

Activit\u00e9s interdites<\/h3>\n

Vous ne devez pas d\u00e9guiser la provenance des renseignements transmis au moyen du site Internet. Vous n\u2019inscrirez pas de renseignements erron\u00e9s ou trompeurs sur le site Internet. Vous n\u2019entrerez ni ne t\u00e9l\u00e9verserez sur le site Internet des renseignements ou du contenu violant le droit de propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, les droits personnels ou les droits exclusifs d\u2019une tierce partie ou contenant des virus, des chevaux de Troie, des vers, des bombes \u00e0 retardement ou d\u2019autres routines de programmation visant \u00e0 endommager, \u00e0 g\u00eaner, \u00e0 intercepter ou \u00e0 exproprier un syst\u00e8me, le site Internet ou les renseignements. Vous n\u2019avez pas l\u2019autorisation d\u2019utiliser des balises M\u00e9ta ou tout autre \u00ab texte masqu\u00e9 \u00bb contenant le nom ou les marques de commerce de The UPS StoreMD<\/sup> sans l\u2019autorisation \u00e9crite expresse pr\u00e9alable de The UPS StoreMD<\/sup>. Il vous est \u00e9galement interdit d\u2019utiliser le site Internet, son contenu ou ses documents : i) pour annoncer ou vendre tout produit ou service ; ii) \u00e0 des fins ill\u00e9gales ou interdites par les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation ; iii) de mani\u00e8re \u00e0 porter atteinte \u00e0 The UPS StoreMD<\/sup>, \u00e0 ses membres ou \u00e0 ses franchis\u00e9s, ou encore \u00e0 les d\u00e9nigrer ; iv) de mani\u00e8re \u00e0 mettre hors service ou \u00e0 surcharger le site Internet, ou \u00e0 porter atteinte \u00e0 celui-ci, ou \u00e0 nuire \u00e0 son utilisation ou \u00e0 la jouissance de celui-ci par une tierce partie ; ou v) pour obtenir ou tenter d\u2019obtenir, de quelque fa\u00e7on que ce soit, tout document ou tout renseignement qui n\u2019est pas volontairement mis \u00e0 la disposition des utilisateurs du site Internet. Il est strictement interdit de trafiquer le site Internet, de falsifier votre identit\u00e9 en tant qu\u2019utilisateur ou de mener des activit\u00e9s frauduleuses sur le site Internet.<\/p>\n

Exon\u00e9ration de responsabilit\u00e9<\/h3>\n

LE SITE INTERNET ET L\u2019ENSEMBLE DES CARACT\u00c9RISTIQUES, DES FONCTIONNALIT\u00c9S, DES DOCUMENTS ET DES SERVICES PR\u00c9SENTS SUR LE SITE INTERNET SONT FOURNIS \u00ab TELS QUELS \u00bb SANS QUELQUE GARANTIE QUE CE SOIT, EXPRESSE OU IMPLICITE, Y COMPRIS LES GARANTIES DE QUALIT\u00c9 MARCHANDE, D\u2019APTITUDE \u00c0 UNE UTILISATION PARTICULI\u00c8RE OU DE NON-VIOLATION DE LA PROPRI\u00c9T\u00c9 INTELLECTUELLE, ET TOUTES CES GARANTIES SONT ICI D\u00c9CLIN\u00c9ES JUSQU\u2019AUX LIMITES PERMISES PAR LA LOI.<\/strong> De plus, The UPS StoreMD<\/sup> ne garantit pas l\u2019exactitude et l\u2019exhaustivit\u00e9 des documents contenus sur le pr\u00e9sent site Internet, ni ne garantit le fonctionnement ininterrompu et exempt d\u2019erreur des logiciels, des caract\u00e9ristiques ou des fonctionnalit\u00e9s du pr\u00e9sent site Internet ou de ses documents, ni la correction des d\u00e9fauts, ni l\u2019inexistence sur le pr\u00e9sent site Internet ou sur le serveur qui en assure la disponibilit\u00e9 de tout virus ou autre composant dangereux. Dans le cas o\u00f9 la loi applicable ne permet pas l\u2019exclusion des garanties tacites, l\u2019exclusion ci-dessus ne s\u2019applique pas \u00e0 vous.<\/p>\n

Aucune communication effectu\u00e9e par l\u2019entremise du pr\u00e9sent site Internet ne doit \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme une offre de vente ou comme la sollicitation d\u2019une offre d\u2019achat d\u2019une franchise The UPS StoreMD<\/sup> dans un territoire qui exige l\u2019enregistrement de la franchise avant qu\u2019elle ne soit offerte et vendue dans ce territoire, et elle ne doit pas \u00eatre consid\u00e9r\u00e9e comme s\u2019adressant \u00e0 un r\u00e9sident de l\u2019un de ces territoires.<\/p>\n

Limitation de responsabilit\u00e9<\/h3>\n

VOTRE UTILISATION DU SITE INTERNET SE FAIT \u00c0 VOS PROPRES RISQUES. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, EN AUCUN CAS THE UPS STOREMD<\/sup>, SA SOCI\u00c9T\u00c9 M\u00c8RE, SES SOCI\u00c9T\u00c9S AFFILI\u00c9ES, SES FOURNISSEURS, SES FRANCHIS\u00c9S OU TOUTE TIERCE PARTIE MENTIONN\u00c9E DANS LE SITE INTERNET NE SAURAIENT \u00caTRE TENUS RESPONSABLES DE DOMMAGES-INT\u00c9R\u00caTS DIRECTS OU INDIRECTS, DE QUELQUE FORME QUE CE SOIT, NI D\u2019AUCUNS DOMMAGES-INT\u00c9R\u00caTS PARTICULIERS, PUNITIFS, CONS\u00c9CUTIFS OU AUTRES (Y COMPRIS, SANS S\u2019Y LIMITER, CEUX D\u00c9COULANT D\u2019UN MANQUE \u00c0 GAGNER, DE LA PERTE DE DONN\u00c9ES OU DE LA PERTE D\u2019EXPLOITATION) IMPUTABLES \u00c0 L\u2019UTILISATION, \u00c0 L\u2019IMPOSSIBILIT\u00c9 D\u2019UTILISER OU AUX R\u00c9SULTATS DE L\u2019UTILISATION DU PR\u00c9SENT SITE INTERNET, DE TOUT SITE INTERNET LI\u00c9 AU PR\u00c9SENT SITE OU DES DOCUMENTS, DES LOGICIELS, DES CARACT\u00c9RISTIQUES, DES PRODUITS, DES SERVICES OU DES RENSEIGNEMENTS CONTENUS DANS N\u2019IMPORTE QUEL DE CES SITES, QUE CE SOIT EN VERTU D\u2019UNE GARANTIE, D\u2019UN CONTRAT, D\u2019UN D\u00c9LIT OU DE TOUTE AUTRE TH\u00c9ORIE JURIDIQUE, ET CE, QUE LA POSSIBILIT\u00c9 DE TELS DOMMAGES AIT \u00c9T\u00c9 SOULEV\u00c9E OU NON. SI L\u2019UTILISATION QUE VOUS FAITES DES DOCUMENTS, DES LOGICIELS, DES CARACT\u00c9RISTIQUES, DES PRODUITS, DES SERVICES OU DES RENSEIGNEMENTS FIGURANT SUR LE PR\u00c9SENT SITE INTERNET ENTRA\u00ceNE LA N\u00c9CESSIT\u00c9 D\u2019ENTRETENIR, DE R\u00c9PARER OU DE CORRIGER DU MAT\u00c9RIEL OU DES DONN\u00c9ES, VOUS DEVREZ ASSUMER TOUS LES CO\u00dbTS EN D\u00c9COULANT. DANS LE CAS O\u00d9 LA LOI APPLICABLE NE PERMET PAS L\u2019EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONS\u00c9CUTIFS, LA LIMITATION OU L\u2019EXCLUSION SUSMENTIONN\u00c9E NE S\u2019APPLIQUE PAS \u00c0 VOUS.<\/strong><\/p>\n

Modifications<\/h3>\n

The UPS StoreMD<\/sup> se r\u00e9serve le droit de modifier, \u00e0 tout moment et sans pr\u00e9avis, les caract\u00e9ristiques, les fonctionnalit\u00e9s et les documents du pr\u00e9sent site Internet, ainsi que les descriptions et les prix des produits et des services qu\u2019on y retrouve. The UPS StoreMD<\/sup> peut r\u00e9viser les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation en tout temps en mettant \u00e0 jour la pr\u00e9sente publication. Si vous continuez d\u2019utiliser le pr\u00e9sent site Internet apr\u00e8s toute modification des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation, vous acceptez par le fait m\u00eame cette modification. Il est conseill\u00e9 de visiter la pr\u00e9sente page de temps \u00e0 autre pour passer en revue les conditions d\u2019utilisation actualis\u00e9es, auxquelles vous \u00eates li\u00e9(e). Certaines dispositions des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation peuvent \u00eatre remplac\u00e9es par des avis juridiques ou par des conditions express\u00e9ment d\u00e9crites sur des pages particuli\u00e8res du pr\u00e9sent site Internet.<\/p>\n

Surveillance<\/h3>\n

The UPS StoreMD<\/sup> n\u2019est pas tenu, mais a le droit de surveiller le contenu du site Internet fourni par de tierces parties afin de d\u00e9terminer s\u2019il respecte les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation et toutes les autres r\u00e8gles d\u2019exploitation pr\u00e9vues par The UPS Store pour le pr\u00e9sent site Internet ou s\u2019il respecte les lois, les r\u00e8glements ou une demande officielle des autorit\u00e9s.<\/p>\n

Communications \u00e9lectroniques<\/h3>\n

Lorsque vous visitez le pr\u00e9sent site Internet ou que vous faites parvenir des courriels \u00e0 The UPS StoreMD<\/sup>, vous communiquez avec nous par voie \u00e9lectronique. Vous consentez \u00e0 ce que nous communiquions par voie \u00e9lectronique avec vous. Nous pouvons communiquer avec vous soit par courriel soit en publiant des avis sur le site Internet. Vous acceptez que tous les avis, les ententes, les divulgations et les autres communications que nous vous acheminons \u00e9lectroniquement satisfont \u00e0 toutes les exigences juridiques voulant que ces communications soient \u00e9crites.<\/p>\n

G\u00e9n\u00e9ralit\u00e9s<\/h3>\n

Le d\u00e9faut de The UPS StoreMD<\/sup> d\u2019insister sur le strict respect de toute disposition des pr\u00e9sentes conditions ou d\u2019assurer ce respect ne constitue nullement une renonciation \u00e0 quelque disposition ou droit que ce soit. The UPS StoreMD<\/sup> peut c\u00e9der ses droits et obligations aux termes des pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation \u00e0 tout moment sans vous en aviser. Quiconque ins\u00e8re un lien vers le site Internet des centres The UPS StoreMD<\/sup> doit se conformer aux Lignes directrices concernant les liens vers le site Internet de The UPS StoreMD<\/sup> susmentionn\u00e9es et \u00e0 l\u2019ensemble des lois applicables.<\/p>\n

Derni\u00e8re mise \u00e0 jour<\/h3>\n

Les pr\u00e9sentes conditions d\u2019utilisation ont \u00e9t\u00e9 mises \u00e0 jour le 7\u00a0mars 2016.<\/p>\n

Pour nous joindre<\/h3>\n

Veuillez communiquer avec nous<\/a> pour toute question ou tout commentaire concernant le pr\u00e9sent site Internet.<\/p>\n

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Conditions d\u2019utilisation du site Internet Bienvenue sur le site Internet de The UPS StoreMD. VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT LES PR\u00c9SENTES CONDITIONS D\u2019UTILISATION DU SITE INTERNET AVANT DE L\u2019UTILISER (LE \u00ab SITE INTERNET \u00bb). LES PR\u00c9SENTES CONDITIONS D\u2019UTILISATION DU SITE INTERNET (LES \u00ab CONDITIONS D\u2019UTILISATION \u00bb) R\u00c9GISSENT VOTRE ACC\u00c8S AU SITE INTERNET ET SON UTILISATION. VOUS POUVEZ … Continued<\/a><\/p>\n","protected":false},"author":4,"featured_media":0,"parent":880,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-890","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/890","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/users\/4"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=890"}],"version-history":[{"count":0,"href":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/890\/revisions"}],"up":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/880"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/fr\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=890"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}