{"id":74821,"date":"2023-12-05T10:42:03","date_gmt":"2023-12-05T15:42:03","guid":{"rendered":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/?p=74821"},"modified":"2023-12-05T10:42:52","modified_gmt":"2023-12-05T15:42:52","slug":"quest-ce-quune-franchise-douaniere-sur-les-cadeaux","status":"publish","type":"post","link":"https:\/\/www.theupsstore1.net\/fr\/quest-ce-quune-franchise-douaniere-sur-les-cadeaux\/","title":{"rendered":"Qu\u2019est-ce qu\u2019une franchise douani\u00e8re sur les cadeaux?"},"content":{"rendered":"

Vous comptez envoyer des pr\u00e9sents \u00e0 des proches pour les F\u00eates? V\u00e9rifiez le prix de vos articles au pr\u00e9alable, car si leur valeur d\u00e9passe un certain montant, qui varie selon les pays, ils ne seront plus consid\u00e9r\u00e9s comme des cadeaux. C\u2019est ce qu\u2019on appelle une franchise douani\u00e8re. Pour \u00e9viter de payer les droits et taxes applicables sur vos cadeaux, vous devez respecter le montant de franchise douani\u00e8re \u00e9tabli dans le pays d\u2019exp\u00e9dition.<\/p>\n

Supposons que vous habitez au Canada et que votre ni\u00e8ce, qui vit aux \u00c9tats-Unis, r\u00eave de recevoir un haut-parleur portatif pour les F\u00eates. Eh bien, gr\u00e2ce \u00e0 vous, son souhait sera r\u00e9alis\u00e9! Cependant, il y a un petit hic\u00a0: lors de la pr\u00e9paration de votre colis, vous constatez qu\u2019aux \u00c9tats-Unis, la franchise douani\u00e8re pour les cadeaux est de 100\u00a0$ US maximum par personne, alors que le haut-parleur co\u00fbte environ 200\u00a0$ CA. Bien que vous consid\u00e9riez celui-ci comme un cadeau, ce n\u2019est plus le cas en vertu des r\u00e8gles douani\u00e8res am\u00e9ricaines, et vous devrez donc payer les droits et taxes exigibles.<\/p>\n

D\u2019ailleurs, notez qu\u2019aux \u00c9tats-Unis, certains articles ne sont pas admissibles \u00e0 la franchise douani\u00e8re de 100\u00a0$ US sur les cadeaux. Selon le site de l\u2019U.S. Customs and Border Protection<\/a> (en anglais), les marchandises de 5\u00a0$ US ou plus qui sont exclues de cette franchise sont\u00a0: les boissons alcoolis\u00e9es, les produits du tabac et les parfums contenant de l\u2019alcool. Il faut aussi savoir qu\u2019une personne ne peut recevoir plus de 100\u00a0$ US en cadeaux au cours d\u2019une m\u00eame journ\u00e9e pour que les exp\u00e9diteurs profitent de la franchise. Alors, pour ne pas payer les droits et taxes sur votre envoi, tentez de vous coordonner avec les autres exp\u00e9diteurs ou votre destinataire!<\/p>\n

Si l\u2019on vous envoie des cadeaux de l\u2019ext\u00e9rieur du Canada aux F\u00eates, sachez qu\u2019une franchise douani\u00e8re s\u2019applique \u00e9galement \u00e0 ceux-ci. Pour \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme un cadeau, un article ne peut valoir plus 60\u00a0$ CA.Si vous recevez un cadeau qui co\u00fbte plus que cela, vous devrez acquitter les droits de douane, la taxe sur les produits et services (TPS) ou la taxe de vente harmonis\u00e9e (TVH) et\/ou la taxe de vente provinciale (TVP) sur la valeur totale de l\u2019article, moins 60\u00a0$. Pour plus de d\u00e9tails, consultez le site de l\u2019Agence des services frontaliers du Canada<\/a> (ASFC).<\/p>\n

Est-ce que la franchise douani\u00e8re peut s\u2019appliquer \u00e0 plusieurs cadeaux?<\/h3>\n

La r\u00e9ponse courte est \u00ab\u00a0oui\u00a0\u00bb. Cependant, vous devez remplir certaines exigences, qui peuvent varier selon les pays. En g\u00e9n\u00e9ral, en plus d\u2019indiquer que votre colis contient des cadeaux, vous devrez fournir le nom de chacun des destinataires (p. ex., destinataire 1\u00a0: ___; destinataire 2\u00a0: ___; etc.), la description et le prix de chaque cadeau, ainsi que la valeur totale de l\u2019envoi. Certains pays appliquent la franchise \u00e0 chaque cadeau (p. ex., chacun peut valoir 100\u00a0$ ou moins), alors que d\u2019autres l\u2019accordent uniquement si la valeur totale de tous les cadeaux ne d\u00e9passe pas le montant fix\u00e9.<\/p>\n

Est-ce que tous les pays disposent d\u2019une franchise sur les cadeaux?<\/h3>\n

Non. Les Philippines et le Kowe\u00eft, par exemple, n\u2019offrent aucune exemption sur les cadeaux. Si vous exp\u00e9diez des pr\u00e9sents dans ces pays, vous devrez payer les droits et taxes pr\u00e9vus, peu importe la valeur des articles.Renseignez-vous \u00e0 l\u2019avance sur les exigences douani\u00e8res du pays o\u00f9 vous envoyez un cadeau afin de vous assurer de respecter celles-ci \u00e0 la lettre. Autrement, cela pourrait compromettre ou retarder la livraison de votre colis.<\/p>\n

Pour conna\u00eetre la franchise douani\u00e8re sur les cadeaux dans un pays donn\u00e9, consultez l\u2019<\/strong>outil d\u2019UPS sur les r\u00e8gles d\u2019importation et exportation des pays et territoires<\/strong><\/a> (en anglais).<\/strong> Si vous exp\u00e9diez un cadeau \u00e0 partir du Canada, choisissez \u00ab\u00a0Canada\u00a0\u00bb dans le menu d\u00e9roulant \u00ab\u00a0Origin Country or Territory\u00a0\u00bb (pays ou territoire de d\u00e9part), s\u00e9lectionnez la destination de l\u2019envoi dans le menu \u00ab\u00a0Destination Country or Territory\u00a0\u00bb (pays ou territoire de destination), et cochez les cases pertinentes sous \u00ab\u00a0Country or Territory Regulation Topics\u00a0\u00bb (r\u00e8gles du pays ou territoire).<\/strong><\/p>\n

Confiez vos envois des F\u00eates \u00e0 The UPS Store<\/h3>\n

Vous avez des questions sur l\u2019envoi de cadeaux pour les F\u00eates? Adressez-vous aux experts d\u2019un centre The UPS Store <\/span>pr\u00e8s de chez vous<\/a> afin de conna\u00eetre nos solutions de livraison <\/span>int\u00e9rieure<\/a> et <\/span>internationale<\/a>.<\/span> Pour en savoir plus sur les r\u00e8gles et droits de douane, les taxes et les autres frais, consultez la section sur la livraison internationale dans notre <\/span>foire aux questions<\/a>.<\/span><\/p>\n<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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